Accueil

Actualités

Fiches pratiques

Jurisprudences

Guide à télécharger

Le FORUM

Des liens CHSCT

Vos commentaires

Vos questions

Gérard Brégier

Plan du site

 

 

 

Fiches Pratiques CHSCT : L'essentiel rapidement

 

Dernières mise à jour : Diverses corrections le 17 juillet 2011.

 

* En introduction des éléments de droit

* La mise en place du CHSCT

* La composition du CHSCT

* Renouvellement, démission, remplacement d'un membre du CHSCT

* La formation des membres du CHSCT

* Le secrétaire du CHSCT

* Le président du CHSCT

* Les missions données aux membres du CHSCT

* Les heures de délégation des membres du CHSCT

* Les inspections dans le cadre du CHSCT

* La consultation du CHSCT

* L'enquête AT ou MP du CHSCT

* Procédure de danger grave et imminent par les membres du CHSCT

* L'ordre du jour de la réunion de CHSCT

* La réunion du CHSCT

* Les participants de droit aux réunions du CHSCT

* La fonction sécurité de l'entreprise et le CHSCT

* L'inspecteur du travail

* La médecine du travail

* Les aides extérieures du CHSCT

* Les invités (personnes qualifiées) aux réunions du CHSCT

* Le procès-verbal de réunion CHSCT

* Les entraves et le fonctionnement du CHSCT

* Le rapport annuel du CHSCT

* Le programme annuel du CHSCT

* L'appel à l'expert par les membres du CHSCT

* Documents guides et modèles pour le CHSCT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

http://perso0.free.fr/cgi-bin/wwwcount.cgi?df=bregier13.dat&dd=B