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Gérard Brégier

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Modèle de Procès-verbal d'une réunion de CHSCT

 

Procès-verbal

de la réunion du <date>

Du CHSCT <Raison sociale établissement>

Liste des destinataires du PV :

 

Présents à la réunion :

Président du CHSCT : - <Nom Prénom>

Secrétaire du CHSCT : - <Nom Prénom>

Représentant du personnel : - <Nom Prénom>

                                           - <Nom Prénom>

                                           - <Nom Prénom>

Représentants syndicaux : - <Syndicat Nom Prénom>

                                        - <Syndicat Nom Prénom>

                                        - <Syndicat Nom Prénom>

Responsable prévention sécurité de l'établissement : - <Nom Prénom>

Médecin du Travail : - <Nom Prénom>

Inspecteur du Travail : - <Nom Prénom>

Agent du service prévention de la CRAM : - <Nom Prénom>

Agent de l'OPPBTP : - <Nom Prénom>

Invités du CHSCT en qualité de personnes compétentes : - <Nom Prénom>

                                                                                        - <Nom Prénom>

Absents excusés :

<Qualité nom prénom>

<Qualité nom prénom>

Absents :

<Qualité nom prénom>

<Qualité nom prénom>

Ouverture de la séance à <Heure>

Rappel de l'ordre du jour :

1) Adoption de l’ordre du jour de la réunion (bien qu’aucun texte ne le précise, vote).

 2) Décision du CHSCT sur la participation, à tout ou partie de la réunion, des personnes qualifiées invitées à participer à la réunion (vote).

 3) Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (vote).

4) État d’avancement de la mise en œuvre des mesures de prévention prévues :

  • Lors de la réunion précédente (le cas échéant) ;
  • Au programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail.

5) <autre question portée à l'ordre du jour>

6) <autre question portée à l'ordre du jour>

7) <autre question portée à l'ordre du jour>

8) <éventuellement dates des prochaines inspections et de la prochaine réunion>

Point 1 :

L'ordre du jour, précisé par le secrétaire, est adopté <dans l'ordre fixé> ou <avec les modifications d'ordre suivantes>.

Point 2 :

Aucune observation n'étant formulée, les personnes qualifiées <Noms Prénoms> sont invitées à participer à la réunion par le CHSCT.

Point 3 :

Le procès-verbal de la réunion du <date> est approuvé.

Point 4 :

Le président donne les informations suivantes sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des mesures de prévention prévues :

  • Lors de la réunion précédente (le cas échéant) :

-

-

-

  • Au programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail.

-

-

-

Point 5 :

<Retranscription des expressions et positions :

- des représentants du personnel ;

- des représentants syndicaux ;

- du médecin du travail ;

- de l'inspecteur du travail ;

- du responsable prévention sécurité de l'établissement;

- du président du CHSCT ;>

< Décisions éventuellement arrêtées par le Président>

< Décisions éventuellement arrêtées par le CHSCT>

Point 8 :

Les dates des prochaines visites d'inspection ont été fixées :

<Lieu Date Heure>

La prochaine réunion aura lieu <Lieu Date Heure>

 

Rien n'étant plus à l'ordre du jour la séance est levée à <Heure>

 

 

                                                                                  Le Secrétaire

                                                                       <Nom Prénom Signature>